Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDAC
EDAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, LES GRANDS CHAMPS

Numéro de dépôt :
3843191
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2021
EDAC de EDAC

Présentation de la marque EDAC

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAC domicilié(e) - 79260 - LA CRECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 046 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque EDAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDAC est expirée depuis le 1 juillet 2021.

EDAC a également déposé les autres marques suivantes : SILLAGE , EASY'CLIP , EDAC'CLIP , KEZA


EDAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, LES GRANDS CHAMPS - 79260 - LA CRECHE - France - SIREN 304046436


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Matériaux de construction métalliques ; profilés métalliques ; charpentes métalliques ; échafaudages métalliques ; plateaux métalliques d'échafaudages ; trappes d'accès en métal ; trappes d'accès coupe-feu en métal ; portes et fenêtres métalliques ; huisseries intérieures et extérieures métalliques ; garnitures de portes métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; encadrements de porte métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; profilés non métalliques ; charpentes non métalliques ; trappes d'accès non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques ; huisseries intérieures et extérieures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; encadrements de portes non métalliques ; menuiseries préfabriquées à l'exclusion des meubles ; panneaux pour la construction non métalliques ;

Garnitures de portes non métalliques.